Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENORAMA
SERVICES ACTIONS QUALITÉ, SARL

Numéro de dépôt :
3938987
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
OENORAMA de SERVICES ACTIONS QUALITÉ

Présentation de la marque OENORAMA

Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD Henri-Laurent domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France.

La marque OENORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENORAMA est expirée depuis le 3 août 2022.

SERVICES ACTIONS QUALITÉ a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , Syrah du Monde , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Chenin du Monde , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM , (Marque figurative)


SERVICES ACTIONS QUALITÉ, SARL - 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD Henri-Laurent - 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.